Le blanchiment de capitaux est un passage obligé de toute forme de criminalité

de moyenne et grande envergure. Il permet au(x) criminel(s) de rentabiliser les

risques posés par les infractions ayant généré les capitaux en les autorisant à

disposer au grand jour de leur argent. Mais le blanchiment vise aussi, non sans un

certain paradoxe, à protéger les auteurs d'infractions en obscurcissant les liens qui

les unissent aux actes délictueux et au profit que ceux-ci ont engendré.

Les notaires sont susceptibles d'être confrontés à divers processus de blanchiment de

capitaux. Cet état de fait s'explique par le caractère incontournable de leur intervention,

notamment dans deux types d'actes juridiques : les opérations immobilières et

les constitutions de personnes morales. Toutes deux présentent des charmes bien réels

pour des criminels cherchant à recycler le produit de leur activité délictueuse qui font

dès lors du blanchiment de capitaux une préoccupation obligatoire des notaires.

L'objectif de cet ouvrage est de proposer une analyse détaillée des liens entre le

blanchiment de capitaux et les missions notariales. L'analyse est tout d'abord juridique,

envisageant les obligations découlant de la loi du 11 janvier 1993 relative à la

prévention de l'utilisation du système financier aux fins de blanchiment de capitaux

et du financement du terrorisme et intégrant les interprétations jurisprudentielles

marquantes qui en ont été faites. Le livre propose ensuite une analyse criminologique

en trois étapes. La première consiste à rappeler les fondamentaux animant

tout processus de blanchiment de capitaux pour en rappeler le sens réel. La seconde

met en évidence différents mécanismes, appuyés sur des cas réels et susceptibles

de placer le notaire en contact direct avec des schémas de blanchiment. Enfin, le

troisième volet de l'analyse criminologique fournit une liste de clignotants concrets

qui peuvent faire l'objet d'une implémentation au sein des études notariales afin de

réduire le risque d'implication inconsciente dans le blanchiment de capitaux.

Par son architecture, cet ouvrage se veut une contribution ciblée, pragmatique et

complète à destination non seulement des notaires mais aussi de toute personne

intéressée par la question du blanchiment de capitaux et des moyens mis en oeuvre

pour tenter de l'enrayer.