Le maintien en condition opérationnelle des matériels des armées : rapport au Président de la République : rapport public particulier, décembre 2004. La réponse du Ministre de la défense

La Cour des comptes publie, sous la forme d'un fascicule distinct du rapport
public annuel, un rapport public particulier intitulé «Le maintien en condition
opérationnelle des matériels des armées».
Si la Cour a déjà eu l'occasion, dans plusieurs rapports publics particuliers,
de s'intéresser aux actions du ministère de la défense, premier budget
de l'Etat en termes de crédits d'investissements, elle s'attache ici à étudier les
différentes composantes de «l'entretien des matériels militaires» durant leur vie
opérationnelle.
La fin des années 1990 a été marquée par une forte crise de la disponibilité des
matériels militaires. Cette situation est devenue gravement préoccupante dans les
années 2000, période où se sont fait sentir pleinement les effets de la diminution
des effectifs suite à la suspension de la conscription.
Après avoir constaté la dégradation de la disponibilité des matériels militaires et
déterminé ses origines, la Cour analyse les réponses qui lui sont apportées. Elle
appelle ainsi l'attention des pouvoirs publics sur le risque lié à l'augmentation des
coûts de cette fonction essentielle pour les armées et sur la nécessité de mener à
son terme le processus de réorganisation engagé.