Santé, hygiène et sécurité au travail : prévention, responsabilité, contentieux

Santé, hygiène et sécurité au travail : prévention, responsabilité, contentieux

Santé, hygiène et sécurité au travail : prévention, responsabilité, contentieux
Éditeur: Delmas
2008456 pagesISBN 9782247079186
Format: BrochéLangue : Français

La santé et la sécurité au travail sont devenues une véritable priorité

stratégique de l'entreprise : en effet, toute mise en danger d'un salarié peut

avoir des répercussions importantes sur la mise en cause de la responsabilité

de l'entreprise et ses résultats économiques.

C'est également un domaine d'intervention fondamental pour les institutions

représentatives du personnel, en priorité le Comité d'Hygiène, de Sécurité

et des Conditions de Travail. Or, il s'agit d'une matière en constante

évolution : la réglementation est complétée quasi quotidiennement et la

jurisprudence, de plus en plus nombreuse et précise.

Ce guide, très complet sur la législation, tient compte du dernier état de

la jurisprudence (notamment sur les troubles musculo-squelettiques et la

décision du 5 mars 2008 considérée par certains comme la «septième étape»

dans la construction de l'obligation de sécurité de résultat de l'employeur).

Il répond en outre à toutes les questions qui peuvent se poser aux différents

intervenants dans ce domaine (salariés responsables de la sécurité dans

les entreprises, avocats, responsables des ressources humaines, juristes,

inspecteurs et médecins du travail) : comment mettre en conformité

l'entreprise avec tous les dispositifs réglementaires ? Comment se prémunir

et gérer au mieux les risques existants ? Quelles informations apporter aux

salariés et comment ? Etc.

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