Droit de l'entreprise pour le manager

Quelle que soit sa fonction, un manager doit maîtriser un ensemble de connaissances
juridiques relatives à l'entreprise car le Droit structure toutes les relations
avec chacun des partenaires du manager, tant interne qu'externe
à l'entreprise. Une culture juridique étendue est donc nécessaire à tout
manager.
Le droit fiscal enfin est soumis aux contraintes budgétaires de l'Etat et aux
décisions de régulation économique des pouvoirs publics, mais aussi aux
règles européennes, notamment en matière de TVA. Il n'en reste pas moins
que le droit fiscal obéit à une logique stable, que nous avons tenté de faire
comprendre, sans entrer dans le détail.
Cette culture juridique doit englober :
- du droit civil qui encadre le droit de la personne et donc de la personne
morale, le droit des contrats, le droit de la responsabilité, et le droit des
sociétés ;
- du droit des affaires qui précise les notions de commerçants, de contrats
commerciaux, de sociétés commerciales, de concurrence, de procédures
collectives ;
- du droit du travail qui structure et régule les relations entre les partenaires
sociaux ;
- du droit fiscal enfin, qui détermine l'assujettissement aux différents impôts
(IS, TVA, ...) et leur montant.
Il existe déjà de nombreux excellents manuels de Droit de l'Entreprise, mais
la plupart du temps ils sont destinés aux juristes, et de ce fait trop touffus.
Ce livre se concentre sur l'essentiel que le manager doit connaître.