Objectif droit

Droit des obligations

Responsabilité civile, délit et quasi-délit

Cet ouvrage est entièrement consacré au droit de la responsabilité délictuelle et quasi délictuelle. Il a pour objectif de présenter de manière simple et pédagogique les différents types de responsabilité. Les étudiants trouveront, à la fin de chaque thème, une décision de jurisprudence de principe, suivie d'un ou de plusieurs arrêts récents illustrant ou complétant le principe.

Sont traitées :

- la responsabilité du fait personnel (la faute, le dommage, le lien de causalité) ;

- la responsabilité du fait d'autrui (la responsabilité des père et mère, des membres de l'enseignement, des commettants) ;

- la responsabilité du fait des choses (responsabilité du fait des bâtiments, du fait des animaux, du fait des choses inanimées, loi du 5 juillet 1985 et responsabilité du fait des produits défectueux) ;

- l'action en responsabilité (les acteurs, les conditions, les effets).