La motivation des décisions des juridictions internationales

La motivation des décisions des juridictions internationales

La motivation des décisions des juridictions internationales
Éditeur: Pedone
2008285 pagesISBN 9782233005373
Format: BrochéLangue : Français

Poursuivant la démarche comparative pour la sixième Journée

d'études sur le contentieux international, l'UMR de Droit comparé et le

CERDIN de l'Université de Paris 1 ont choisi d'explorer la question de la

Motivation des décisions des juridictions internationales. Après les thèmes

de l'Urgence, du Principe du contradictoire, du Tiers à l'instance, de la

Saisine des juridictions et de la Preuve, il était nécessaire de se pencher

sur la question de la motivation des décisions au coeur du processus de

fabrication de la solution par le juge. Une fois de plus, il s'agissait de

porter un regard croisé sur les interactions et chevauchements entre les

méthodes des juridictions dans les différents espaces normatifs du droit

international, mais aussi du droit interne.

La question de la motivation des décisions des juridictions peut

effrayer tant son spectre semble large et échapper en partie à toute analyse

transversale. Certes, la diversité est comme toujours au rendez-vous, ne

serait-ce que parce que les justiciables n'ont pas les mêmes attentes, mais,

au-delà de la diversité, des préoccupations se rejoignent et des questions

comparables émergent. L'analyse comparative démontre ainsi une

nouvelle fois sa richesse, aussi bien pratique que théorique, et les précieux

enseignements qu'il est possible d'en retirer.

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