Code de l'eau

Code de l'eau

Code de l'eau
Éditeur: Johanet
2013ISBN 9791091089081
Format: BrochéLangue : Français

Le droit de l'eau concerne l'ensemble des politiques publiques. Or, l'eau

est partout devenue un enjeu majeur, en France, en Europe comme dans le

monde.

Jusqu'à présent, il n'existait qu'une codification partielle de ce droit,

disséminée par ailleurs dans plusieurs codes officiels.

La troisième édition de ce premier «Code de l'eau», entièrement refondue,

réactualisée et dotée d'un index analytique détaillé, regroupe l'ensemble

des textes intervenus tant en droit interne, qu'en droit européen et

international dans un domaine devenu stratégique. Il est enrichi de nombreux

commentaires, d'éléments de doctrine, y compris administrative, et de

jurisprudence. L'ouvrage a fait l'objet d'un nouveau découpage et bénéficie

d'une meilleure matérialisation du plan.

Seul ouvrage de ce type à traiter de l'eau dans toutes ses dimensions, le

«Code de l'eau» appréhende tous les aspects de l'eau tant en ce qui concerne

l'unité de son régime juridique que la diversité de ses usages économiques ou

de loisirs comme la pêche. Il s'attache à développer l'ensemble des éléments

relatifs à l'eau brute avec la spécificité de certains régimes s'attachant à l'eau

domaniale ou non domaniale, superficielle ou souterraine, métropolitaine ou

ultramarine, naturelle ou minérale ou bien encore à l'eau traitée rendue apte

à la consommation humaine, des mesures prises pour sa préservation et son

assainissement sous quelque état qu'elle se trouve...

Cet ouvrage unique est complété par la possibilité offerte à l'utilisateur

d'accéder à un site internet dédié (www.code-eau.com) où il pourra retrouver

les arrêtés et les circulaires citées dans l'ouvrage, les jurisprudences les

plus significatives mais aussi les textes les plus récemment parus. Il permet

aussi au lecteur d'accéder en quelques clics à l'ensemble du droit européen

(directives, règlement, décisions) et du droit international.

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