Les guides RF

Un thème, une étude, des solutions !

Ces ouvrages proposent, sous forme de fiches, l'étude poussée d'une problématique éclairée de nombreux exemples, de modèles d'actes ou de lettres ainsi que de tableaux synthétiques.

Titres des dirigeants : quelle fiscalité ?

Cet ouvrage fait la synthèse de toutes les règles fiscales que les dirigeants de sociétés doivent connaître pour gérer efficacement les titres des entreprises dans lesquelles ils détiennent une participation. Il expose de manière claire le régime des plus-values résultant des récentes réformes, notamment l'instauration d'un prélèvement forfaitaire unique de 12,8 % (« flat tax »), sauf option pour le barème. Il fait le point sur les régimes de faveur (exonérations, report et sursis d'imposition) dont le dirigeant peut encore bénéficier. Il décrit les règles d'imposition des dividendes et dresse un panorama complet des exonérations et exclusions d'IFI. Des fiches particulières sont consacrées aux cas les plus complexes, notamment les montages à risques, la technique du démembrement et la situation des non-résidents.