Mémoire pour les maîtres de forges de Franche-Comté, Lorraine et Barrois

Éditeur: Lacour-Ollé
201119 pagesISBN 9782750428020
Format: BrochéLangue : Français
Rédigé en 1790, ce mémoire fait un état des lieux de la situation des maîtres de forges de Franche-Comté, Lorraine et Barrois et du commerce des fers et aciers en France. Il évoque notamment le décret du 22 mars 1790 par lequel l'Assemblée nationale a supprimé l'exercice du droit de la marque des fers à la fabrication et au transport dans le royaume.
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