Droit civil : successions

Droit civil : successions

Droit civil : successions
Éditeur: Litec
2001ISBN 9782711133529
Format: BrochéLangue : Français

Cet ouvrage s'adresse aux étudiants et aux praticiens, spécialement aux notaires. Sa perspective est à la fois théorique et pratique :

- théorique en ce qu'y sont mis en lumière les multiples données à partir desquelles s'élabore le droit des successions, les notions clés autour desquelles il s'ordonne et les importantes dérogations qu'il apporte aux principes du droit des obligations ou du droit des biens ;

- pratique, en ce que des exemples liquidatifs et des formules illustrent le texte.

Les nombreuses références à la doctrine et à la jurisprudence, la reproduction des motifs des principales décisions de la Cour de cassation et un index alphabétique détaillé invitent à la recherche et permettent de trouver ou de dégager les solutions des problèmes concrets.

Plan :

Partie I - La dévolution de la succession

- Titre I : La dévolution légale

- Titre II : Le pouvoir de la volonté

Partie II - La transmission de la succession

- Titre I : Les modalités de la transmission

- Titre II : Le caractère facultatif de la transmission : l'option successorale

- Titre III : La sanction de la transmission

- Titre IV : La vacance de la succession

Partie III - La liquidation du passif

- Titre I : La composition du passif

- Titre II : La charge du passif

- Titre III : Le règlement du passif

Partie IV - La liquidation de l'actif

- Chapitre I : Le rapport des libéralités

- Chapitre II : La réduction des libéralités

- Chapitre III : Le partage

Un second volume complète cet ouvrage. Il traite des Libéralités et des partages d'ascendants, et s'achève sur l'exposé d'une méthode liquidative.

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