Cette opération va-t-elle entraîner une taxation au titre des plus-values

immobilières des particuliers ? Une taxe forfaitaire est-elle exigible ? Voilà

deux questions essentielles auxquelles les professionnels de l'immobilier

sont quotidiennement confrontés.

Les auteurs de ce guide ont souhaité répondre à ces questions au moyen

d'un outil simple, rapide et efficace :

- simple, car à une situation donnée correspond une réponse concrète ;

- rapide, car la présentation du guide permet de trouver immédiatement la

solution qui s'impose ;

- efficace, car il regroupe la quasi-totalité des cas de taxation ou

d'exonération que le professionnel rencontre.

L'ouvrage se compose de quatre parties distinctes et complémentaires.

- La première partie est consacrée à la fiscalité pratique. Elle est

architecturée sous forme de tableaux : situation envisagée, nature de

l'opération, articles du CGI, renvois au paragraphe du commentaire publié

au BOFiP ou de l'instruction fiscale concerné, taux de la fiscalité supportée,

déclaration à déposer et référence à la formule appropriée.

- La seconde partie intitulée « Formules » est composée de près de

120 formules d'application que le notaire et ses collaborateurs pourront

intégrer dans les actes qu'ils sont amenés à rédiger pour leurs clients.

- La troisième partie intitulée « Cas pratiques » présente de nombreux

exemples chiffrés.

- La quatrième et dernière partie regroupe sous le titre « Outils » :

les textes et commentaires de la législation fiscale, des tableaux synoptiques,

un questionnaire-vendeur, un aperçu des justificatifs à fournir par le vendeur

ainsi que les barèmes, indices et taux nécessaires au calcul des plus-values

imposables.

Conçu par des praticiens pour les praticiens, le Guide des plus-values

immobilières des particuliers est la référence indispensable en la matière.