À l'instar d'autres branches juridiques, le droit de la propriété

intellectuelle est foisonnant. En l'espèce, ce foisonnement

résulte tant de l'activité du législateur belge que de l'existence de

règles à de multiples niveaux. Les droits intellectuels sont en effet

régis par des dispositions de droit international, communautaire,

européen (non-communautaire), benelux et belge.

Il apparaît donc utile de pouvoir disposer d'un recueil des

principaux textes applicables en Belgique. Tel est l'objectif de ce

code de la propriété intellectuelle qui rassemble la législation de

base à l'attention des étudiants en droit. Le format maniable de

ce volume et l'ajout d'une table des matières pour les principales

sources en fera également un outil précieux pour tous ceux qui

doivent constamment se référer à ces textes dans leur pratique.

Ce recueil contribuera aussi à faire connaître aux spécialistes

étrangers le droit applicable sous nos latitudes.