Exécution des marchés publics de travaux : CCAG travaux

Après une longue attente, le nouveau cahier des
clauses administratives générales applicables aux
marchés de travaux a été approuvé par un arrêté
du 8 septembre 2009, succédant à l'ancien CCAG Travaux
approuvé par le décret n° 76-87 du 21 janvier
1976. Ce nouveau descriptif des conditions administratives
d'exécution des marchés publics de travaux est entré en vigueur le 1<sup>er</sup> janvier 2010. Le nouveau
CCAG Travaux présente cet avantage qu'il constitue plus un outil d'aide à la rédaction des
documents particuliers qu'un dispositif règlementaire qui s'impose à ceux qui l'utilisent.
Fruit de la collaboration entre Jacques Eygasier et Charles Pareydt, cet ouvrage allie à la fois une
vision juridique, technique et opérationnelle du suivi administratif, financier et technique d'une
opération de travaux publics. Il se veut un outil pratique apportant des réponses aux acheteurs publics
dans la construction de leur cahier des charges ; des alertes ont ainsi été incorporées pour attirer
l'attention des acheteurs publics sur les points à ne pas négliger dans la rédaction d'un cahier des
charges et sa construction par référence au nouveau CCAG Travaux.
Il constitue également un guide opérationnel précieux dans l'exécution des marchés de travaux pour
les maîtres d'oeuvre, les assistants à maître d'ouvrage, les personnes en charge d'une mission
d'ordonnancement, de pilotage et de coordination (OPC), les Coordonnateurs Sécurité et Protection
de la Santé (CSPS), les contrôleurs techniques, les entreprises de travaux et plus généralement,
pour tous les intervenants à une opération de travaux publics.
Riche en références jurisprudentielles, il s'adresse également aux universitaires, aux juristes et aux
avocats désireux d'approfondir leurs connaissances de l'exécution des marchés publics et du nouveau
CCAG Travaux, que ce soit sur le plan juridique ou opérationnel, et plus généralement à tous
ceux qui s'intéressent, de près ou de loin, à une opération de travaux publics.
La structure de l'ouvrage est calquée sur celle du nouveau CCAG Travaux avec une division chapitres
par chapitres se référant aux grands axes d'une opération de travaux publics : prix et règlement
des comptes, délais d'exécution, réalisation des ouvrages, réception et garantie, résiliation
du marché et interruption des travaux, règlement des litiges. Chaque article fait ensuite l'objet d'un
commentaire éclairé revenant sur les principes applicables et leurs sources ainsi que sur les implications
pratiques de la mise en oeuvre des stipulations du nouveau CCAG Travaux. Cet ouvrage
contient également des exercices pratiques corrigés inspirés de l'expérience particulière des auteurs
et de synoptiques mettant en exergue les points clés de chaque thème du nouveau CCAG Travaux.