Droit pénal général

Droit pénal général

Droit pénal général
2007159 pagesISBN 9782011458438
Format: BrochéLangue : Français

Plan de l'ouvrage

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- L'originalité du droit pénal.

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Partie 1. La légalité pénale.

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- Le principe de légalité.

- Les sources du droit pénal.

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Partie 2. L'infraction pénale.

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- Les classifications

des infractions.

- L'élément matériel de l'infraction.

- L'élément moral de

l'infraction.

- Le responsable de l'infraction.

- La pluralité de responsables de

l'infraction.

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Partie 3. La sanction pénale.

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- Les sanctions pénales.

- La détermination

de la sanction pénale.

- L'extinction de la sanction pénale.

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