Les entreprises et leurs dirigeants, ou les simples particuliers gérant leur

patrimoine privé, sont tous, un jour ou l'autre, confrontés aux doubles

impositions internationales qu'il est nécessaire d'éviter et aux stratégies

d'optimisation fiscale internationale qu'il faut, au contraire, rechercher à

condition de respecter le droit.

Il leur faut donc connaître et comprendre les règles et les principes

de la fiscalité internationale et savoir maîtriser le droit interne, le droit

communautaire et les conventions fiscales internationales qui se combinent

avec le droit interne d'une façon particulière.

D'expérience, tout cela, pour le profane, est difficile d'accès ; les conventions

fiscales sont rédigées dans une langue lourde et compliquée, les textes de droit

interne se combinent plus ou moins bien avec les traités internationaux et les

décisions des tribunaux sont souvent obscures et toujours évolutives, qu'il

s'agisse de celles du Conseil d'Etat ou de la Cour de justice des Communautés

européennes.

Cet ouvrage répond aux questions concrètes qui se posent aux contribuables

confrontés à ces situations. Il analyse leurs préoccupations les plus courantes

d'un point de vue essentiellement pratique, mais sans négliger pour autant

le raisonnement théorique qui permet de donner la solution et de répondre

ensuite à des questions nouvelles ou légèrement différentes.

Les développements sont classés en trente études pratiques, regroupées

sous cinq grandes rubriques, les fondements, les affaires, les personnes, les

placements, l'évasion et la fraude, et les questions communes. Les études

permettent de trouver facilement la solution à chaque difficulté, car elles

sont largement indépendantes les unes des autres sous réserve des renvois aux

mécanismes de base qui sont communs.

D'une lecture aisée, cet ouvrage de référence répondra aux besoins des

entreprises et des particuliers, ainsi que de leurs conseils, notamment banquiers,

gestionnaires de patrimoine, avocats, experts comptables et notaires.