Plan comptable général 2010-2011 : plan comptable actualisé : autorisé aux examens

Destiné aux étudiants se préparant aux métiers de
la comptabilité et à l'expertise comptable, ce Plan
comptable général (autorisé aux examens) distingue,
selon les différents systèmes (système développé,
système de base, système abrégé), les comptes
normalement utilisés.
Le présent Plan comptable répond à la note du
ministère de l'Éducation nationale du 23 février 1982
sur l'utilisation d'une documentation relative au Plan
comptable dans les examens et concours :
«L'enseignement de la comptabilité va être affecté par
la nécessité de transmettre aux élèves et étudiants le
contenu du nouveau Plan comptable. Ceux-ci, plutôt
que de s'astreindre à des efforts de mémorisation du
plan type, devront tenter d'en assimiler la logique.
En conséquence, l'usage du plan de comptes sera,
dans les conditions ci-dessous, autorisé aux examens
et concours proposant des épreuves qui nécessitent
l'application dudit plan :
- le document autorisé ne devra comprendre que
la liste des comptes, à l'exclusion de toute autre
information sous forme de tableaux, schémas ou
commentaires ;
- afin de prévenir les risques de fraude, le prêt entre
candidats du document susvisé sera interdit pendant
la durée des épreuves.»
Cette édition prend en compte les arrêtés du CRC
publiés au Journal officiel jusqu'en décembre
2009.