Droit civil

Droit civil

Droit civil
Éditeur: Sup'Foucher
2010222 pagesISBN 9782216115693
Format: BrochéLangue : Français

Un cours complet et synthétique

pour aller à l'essentiel.

- Ce manuel couvre les principaux domaines du droit civil : introduction

générale au droit, personnes, incapacités, biens, obligations, famille.

- Il est divisé en six titres :

Titre I : «Introduction à l'étude de droit» permet de découvrir

des notions générales utilisées non seulement en droit civil,

mais également dans d'autres branches du droit.

Titre II : les personnes physiques et morales.

Titre III : les incapacités.

Titre IV : le droit des biens et plus particulièrement le droit

de propriété.

Titre V : le droit des obligations (Contrat et Responsabilité civile).

Titre VI : le droit de la famille (mariage, divorce, filiation).

- Il s'adresse à tous ceux qui désirent connaître les dernières réformes

intervenues dans le champ du droit civil.

Il est notamment à jour :

- de la loi du 18 juin 2008 modifiant les règles de prescription ;

- de la loi du 16 janvier 2009 ratifiant l'ordonnance du 4 juillet 2005

portant réforme de la filiation et modifiant certaines de ses

dispositions ;

- de la loi du 12 mai 2009 de simplification et de clarification du droit ;

- de l'ordonnance du 10 juin 2010 supprimant le régime du

conservateur des hypothèques.

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