Les devoirs en droit

Les contributions de cet ouvrage traitent d'un sujet dont

il n'est pas exagéré de dire qu'il constitue un véritable

angle mort de la pensée juridique. C'est que le devoir

n'a jamais fait l'objet d'une étude d'ensemble, quoique

de remarquables travaux aient promu une approche plus

sectorielle. Le devoir, conçu depuis Kant comme une

notion de philosophie morale, n'a guère eu les faveurs

de la doctrine qui le considère volontiers comme une

simple source réelle du droit qui certes l'influence mais

sans jamais - ou si peu - compter parmi ses concepts

opératoires. En conséquence, le devoir peine à acquérir

une véritable valeur technique ainsi qu'un régime juridique

net. La pensée civiliste a souvent préféré consacrer ses

recherches à l'obligation, de noblesse romaine, autour

de laquelle s'articule le droit privé. La doctrine publiciste

a quant à elle manifesté un grand intérêt pour les notions

d'ordre public, de service public, de droits fondamentaux,

laissant encore le devoir à l'écart de ses préoccupations.

Les théoriciens du droit ont, quant à eux, d'abord

concentré leurs efforts sur l'élucidation du concept de

norme, puis celui de règle, laissant encore le devoir à la

marge de leurs recherches. Et ce sont aujourd'hui les

techniques modernes de régulation (le droit souple et

ses avatars) opposées à toute idée de devoir qui sont au

coeur des efforts les plus récents.

C'est ce constat qui a poussé l'équipe d'accueil

Marchés, Institutions, Libertés (MIL) de l'UPEC à centrer

ses recherches sur le devoir, ce concept oublié, en le

mettant en relation avec les notions qui charpentent

utilement le droit positif (l'obligation, le contrat, les droits

fondamentaux, la faute, etc.).