Recueil des usages locaux

Recueil des usages locaux

Recueil des usages locaux
Éditeur: Lacour-Ollé
2012ISBN 9782750429270
Format: BrochéLangue : Français

La multiplicité de ces usages locaux,

variant ainsi d'une extrémité de la France à l'autre, d'un

département à un autre, d'une commune à la commune

voisine, parfois aussi dans la même commune, n'a pas

permis au législateur d'en opérer la codification ; il a dû

laisser aux intéressés le soin d'en faire constater eux-mêmes

l'existence.

L' usage est ce qui se pratique d'ordinaire dans un pays :

l' usage doit résulter de faits depuis longtemps pratiqués

et suffisamment répétés pour être considérés comme

l'expression du consentement général. C'est aux usages ,

qui, dans le département de l'Aveyron, servent de complément

à la loi, qu'est destiné ce Recueil.

Peu d'ouvrages offrent autant d'utilité qu'un recueil des

usages locaux : le particulier, intéressé à connaître ses

droits ; le juge, chargé de résoudre les difficultés, peuvent

y puiser journellement de précieuses indications ; surtout

un juge étranger au pays dont il doit appliquer les usages ;

et cependant, malgré les avantages d'une codification des

usages locaux, plus d'un demi-siècle s'était écoulé sans

qu'on eût, dans le département, mis la main à une oeuvre

aussi utile.

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