La mise en oeuvre des diverses missions muséales et la

variété des acteurs qui y participent - artistes, auteurs,

institutions privées et publiques, collectionneurs,

experts, etc. - soulèvent un certain nombre de questions

juridiques liées à plusieurs disciplines du droit : droit des

contrats, droit d'auteur ou droit de propriété (privé et

public), droit du patrimoine culturel, droit des services

publics, entre autres.

Cet ouvrage se propose d'explorer les différentes

opérations nécessaires à la préservation et à la gestion des collections, qu'il

s'agisse des modes classiques d'acquisition et de conservation des oeuvres d'art

ou encore des activités muséales dérivées contribuant à la valorisation des

collections, comme le multimédia ou le merchandising.

Parue en 2001, la première édition de Droit, oeuvres d'art et musées a été couronnée

par l'Académie des sciences morales et politiques (prix Dupin). Cette deuxième

édition s'est enrichie de développements sur les institutions muséales et les

missions de service public qu'elles assument. Elle tient compte de l'évolution du

paysage juridique qui a subi des transformations tangibles avec l'introduction de

nouveaux textes, de retouches ou de refonte (loi sur les musées de France, textes

sur l'archéologie préventive, régime des monuments historiques ou encore

décentralisation de certaines compétences patrimoniales...). Ces textes sont

aujourd'hui rassemblés au sein du Code du patrimoine adopté en 2004.