Les contrats miniers

Essai sur une théorie générale du droit des contrats miniers au Cameroun

Une multitude de contrats se nouent et se dénouent tous les jours dans le secteur minier. En connait-on toujours les règles ? Quels sont, par exemple, les droits et obligations du cessionnaire d'un titre minier ? Qu'est-ce qu'un amodiataire ? Qu'est-ce qu'un amodiant ? Quelle est la nature juridique de la convention minière conclue entre l'État et le titulaire d'un permis de recherche ?

Depuis la réforme du Code Minier par la loi N° 2016/017 du 14 Décembre 2016 portant Code Minier, le législateur a voulu sécuriser les transactions dans le secteur minier par l'encadrement juridique des transactions minières, ce qui devrait subséquemment favoriser l'attractivité du secteur minier.

Cet ouvrage répond à ces questions en analysant les contrats miniers que passent quotidiennement les détenteurs de titre minier entre eux, avec l'État ou les tiers dans le secteur minier au Cameroun. Il montre que le droit des contrats miniers est en plein essor au Cameroun. Bien que les contrats miniers relèvent de la théorie générale du droit des contrats, cette étude met en exergue la spécificité des contrats miniers qui constituent une catégorie spécifique mais encore mal connue sur la scène juridique camerounaise. C'est en cela que cet ouvrage se veut être un vade mecum pour les décideurs politiques, les professionnels du secteur minier, les avocats et tous ceux ou celles qui souhaitent se familiariser avec les contrats miniers.