Le bien-être et le droit

Cet ouvrage réunit les contributions de dix spécialistes en proposant l'étude

de la notion du bien-être et sa place dans le droit. Il analyse la pertinence d'une

approche du droit à partir du bien-être et s'interroge sur la réception dans le

droit de ce concept. Le sujet proposé, apparemment ajuridique et original, révèle

en réalité de multiples facettes juridiques jusque-là largement inexplorées. Le

bien-être figure de plus en plus dans des textes de droit, alors qu'il a pu être

considéré pendant longtemps comme une idée issue du droit souple, un simple

objectif programmatique s'apparentant à la qualité de la vie, prise en considération

marginalement par le droit de l'environnement et le droit de l'urbanisme. Le

bien-être mérite donc d'être défini par rapport à des expressions voisines et d'être

consolidé dans sa teneur juridique. Il est aussi intéressant de voir comment le

droit appréhende une notion a priori non juridique, et qui dépasse finalement la

sphère individuelle pour essaimer dans la société et dans les collectivités qui la

composent. Indépendamment des textes qui parlent du bien-être et qui prévoient

des moyens pour y parvenir (en droit de la santé, en droit de l'environnement

principalement), le bien-être est perçu aujourd'hui comme un critère de cohésion

des sociétés et comme le marqueur du lien social plus ou moins distendu dans

les sociétés occidentales. C'est aussi un indicateur de la réussite ou de l'échec de

certaines politiques publiques (la politique de la ville, la politique de l'éducation...).

Aussi est-il apparu nécessaire d'interroger le bien-être dans ses rapports avec le

cadre de vie général, puis dans ses rapports étroits avec les vulnérabilités de toute

sorte et la protection des droits fondamentaux.