Associations et fondations, quelle réglementation

comptable appliquer ? Comment organiser

sa comptabilité ? Quelles sont les spécificités

liées à la gestion des établissements et

services sociaux et médico-sociaux (ESMS) ?

Comment présenter au mieux ses comptes et

documents de synthèse ?

Tenir la comptabilité d'une association ou

d'une fondation relève d'un véritable jeu de

poupées russes dans lequel s'imbriquent le

plan comptable général, le règlement 99/01

propre aux associations et fondations et une

multitude de textes spécifiques réglementant

notamment les ESMS.

Ce Juri'Guide décrit dans sa première partie,

Comprendre et analyser, de manière pédagogique

et illustrée les fondamentaux de la

comptabilité et les règles propres aux associations,

fondations et ESMS. Grâce aux nombreux

exemples, conseils, avertissements et

mises en situation, les auteurs aident à appréhender

et à tenir sereinement la comptabilité

des organismes sans but lucratif. La seconde

partie, S'organiser et agir, présente l'essentiel

des textes applicables, des fiches et des conseils

pratiques répondant à des interrogations techniques

(subvention, tarification, amortissement...).

Cette édition est à jour des textes récents

(arrêté du 11 janvier 2012, JO du 23 mars 2012,

instruction M22, compte d'emploi annuel

des ressources [CER], loi «HPST», règlement

«Fondations et fonds de dotation»...). Elle

inclut désormais un plan de comptes annoté

compilant le plan de comptes général et l'ensemble

des règlements spécifiques.

Cet ouvrage permettra aux dirigeants d'association

ou de fondation ainsi qu'à leurs

conseils de gérer ou contrôler les finances de

leur structure en limitant les risques encourus

par un tel exercice. Les auteurs donnent toutes

les clés afin d'établir les documents financiers

adaptés à la nécessaire transparence de gestion

pour les adhérents, financeurs et autorités de

contrôle.

Les responsables des collectivités publiques

trouveront les éléments indispensables à la

maîtrise de la comptabilité de droit privé appliquée

aux activités des associations et fondations

placées sous leur tutelle.

L'Union nationale interfédérale des oeuvres

et organismes privés sanitaires et sociaux

(Uniopss) est une association loi 1901 reconnue

d'utilité publique. Elle regroupe 25 000

établissements et services privés à but non

lucratif du secteur social, médico-social et

sanitaire en France.

Les rédacteurs sont issus du réseau de l'Uniopss

et d'un cabinet d'expertise comptable

spécialisé et reconnu dans le secteur. Ils sont

par ailleurs contributeurs de la revue Juris

associations.