Contrats de travail dans le sport professionnel

Contrats de travail dans le sport professionnel

Contrats de travail dans le sport professionnel
Éditeur: Juris éditions
2012127 pagesISBN 9782247115037
Format: BrochéLangue : Français

Déjà, au VI<sup>e</sup> siècle avant notre ère, les champions grecs

ne couraient plus seulement pour les honneurs et

les couronnes de lauriers : les montants des sommes

reçues par les champions étaient si conséquents qu'ils

gagnaient en quelques années de quoi vivre confortablement

pour le restant de leurs jours ! Aujourd'hui

encore, en définitive, les sportifs professionnels sont

embauchés par des «entrepreneurs de spectacles»

contre une rémunération, et ce, le plus souvent dans le

cadre d'une relation salariée.

Cet ouvrage est précisément consacré à l'étude des

contrats de travail du sport professionnel : ceux conclus

entre les sportifs ou les entraîneurs, avec les clubs.

Le sport a ses caractéristiques propres : saisons sportives,

aléa sportif, intégrité des compétitions, soumission

à l'autorité technique de l'entraîneur, réglementation

fédérale, participation aux équipes nationales...

C'est pourquoi, le droit commun du travail est parfois

mal adapté à la réalité des activités sportives ou à la

protection du «salarié-sportif».

De nombreuses difficultés pratiques en découlent :

comment s'articulent entre elles les normes du droit

du travail, des conventions collectives applicables aux

sportifs et des réglementations sportives ? Comment

sécuriser les négociations des contrats lorsque les

enjeux financiers sont importants et la concurrence

entre les employeurs vive ? Le lien d'autorité entre

l'entraîneur et un sportif est-il un lien de subordination

au sens du code du travail ? Quelle est la différence

entre un sportif professionnel et un sportif amateur ?

Quelle est la frontière entre la vie personnelle et la vie

professionnelle du sportif au regard des obligations

de loyauté et de respect d'une saine hygiène de vie ?

Comment aménager le temps de travail du sportif ?

Qu'advient-il du contrat de travail en cas de blessure ?

Qu'est-ce qu'une opération de transfert ? Les juridictions

arbitrales sportives peuvent-elles connaître des

litiges relatifs au contrat de travail des sportifs ?

L'ouvrage apporte des réponses précises à chacune de

ces questions. Il décrit de façon pédagogique chaque

étape de la vie d'un contrat de travail d'un sportif, de sa

négociation jusqu'à sa rupture, et fournit de manière

systématique un commentaire juridique accessible

et illustré par des exemples puisés dans l'actualité

sportive. Des exemples de clauses contractuelles sont

également proposés pour éclairer un sujet complexe ou

tirer les enseignements pratiques d'une jurisprudence

particulière.

L'ouvrage est ainsi destiné à ceux qui cherchent des

réponses pratiques et opérationnelles, à ceux qui sont

amenés dans leur quotidien professionnel à lire, à négocier,

à rédiger, à exécuter ou à interpréter des contrats

de travail de sportifs. Il a la double ambition de fournir

aux juristes l'information ou la référence qu'ils rechercheront

et d'éclairer les non-juristes en leur donnant

les clefs permettant de lire un contrat de travail, d'en

comprendre l'économie générale et les clauses particulières.

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