Cours objectif droit

Droit des obligations

Régime général

Le régime de l'obligation proprement dit, objet de cet ouvrage, peut paraître complexe, surtout si on le confronte avec le droit des sources de l'obligation, plus limpide et plus délié.

Dans cette quatrième édition, très enrichie, les auteurs présentent avec clarté cette matière difficile, en simplifiant les développements, sans négliger les points importants, et en ayant recours à des schémas. Sont abordés outre le droit civil dans toutes ses composantes, d'autres branches de droit privé : droit commercial, droit judiciaire, ou même droit pénal.

Les développements sont suivis des « grands arrêts » rendus en la matière et des décisions les plus récentes.

Plan de l'ouvrage :

Introduction

Première partie - Structure de l'obligation

¤ Titre 1 - Contenu de l'obligation ¤ Titre 2 - Modalités de l'obligation

Deuxième partie - Transmission de l'obligation

¤ Titre 1 - Cession de créance ¤ Titre 2 - Cession de dette

¤ Titre 3 - Subrogation personnelle

Troisième partie - Extinction de l'obligation

¤ Titre 1 - La satisfaction du créancier ¤ Titre 2 - La novation

¤ Titre 3 - La prescription ¤ Titre 4 - La déconfiture du débiteur

¤ Titre 5 -  Variae causarum figurae