Le droit de la vie scolaire

Ce guide pratique s'adresse aux cadres de l'Éducation nationale,

aux parents, aux lycéens.

Au-delà d'une lecture au fil du texte, de nombreuses questions en

début d'ouvrage et de chapitre ainsi qu'un index permettent d'obtenir

immédiatement des réponses thématiques.

Le droit embraserait-il la vie scolaire ?

Sans nul doute, à en juger par les très nombreuses décisions de

nos cours et tribunaux analysées dans cette sixième édition refondue

et actualisée en septembre 2013. La fièvre contentieuse s'attaque

à la sieste de l'écolier, à l'exclusion du collégien pour deux jours,

au triplement du lycéen ou à l'achat d'un cahier de cinq euros !

Et les procès atteignent aussi le proviseur, le principal, le chef de

travaux, le professeur, l'instituteur ou l'accompagnateur.

Qui est responsable ? Les personnes physiques ? L'État ? L'établissement

public local d'enseignement ? Les collectivités locales de rattachement ?

Qu'impliquent les décisions des juridictions administratives, civiles

ou pénales ?

Fréquemment confrontés à ces interrogations et à une réglementation

foisonnante, les membres de la communauté éducative trouveront

dans ce livre des réponses claires, précises et accessibles en lien

avec de nombreux cas d'espèce ainsi qu'un lexique des principaux

termes juridiques utilisés.

Cette somme réaliste, vivante et rigoureuse, écrite avec talent et humour

par des hommes de terrain dresse un constat sans complaisance enrichi

de l'expertise d'une quarantaine de contributeurs aussi avertis que

divers : recteurs, universitaires, hauts-magistrats, avocats, médecins,

chefs d'établissements scolaires, un policier, un journaliste.