Récemment introduite dans notre système juridique (2007),

la fiducie repose sur un transfert de propriété d'un ou plusieurs actifs

du constituant au fiduciaire. Ce transfert de propriété constitue

toute l'originalité de la fiducie. Le fiduciaire est-il ainsi titulaire de la

«sacro-sainte» propriété, ce droit le «plus absolu» autour duquel

notre Code civil s'est construit ? Une telle question est légitime car

le fiduciaire détient une propriété provisoire et limitée dans son

exercice : «la propriété fiduciaire». Cet ouvrage a pour objectif

d'analyser la propriété fiduciaire au travers de deux prismes qui

sont sa nature et son régime. La question de la nature a soulevé de

nombreux débats doctrinaux. La propriété fiduciaire est-elle

assimilable à la propriété de l'article 544 du Code civil ou s'agit-il

d'une propriété dégradée ? Le régime qui se définit par la gestion

au quotidien de la propriété par le fiduciaire, permet de mieux

comprendre la propriété fiduciaire tout au long d'une fiducie.

La démarche de cet ouvrage est inédite car elle découle non seulement

de travaux universitaires mais également d'une expérience concrète

de l'exercice de la propriété fiduciaire. En effet, l'auteur juriste d'une

banque française a pu participer, en tant que fiduciaire, à l'une des

premières fiducies. Témoin mais également acteur de l'évolution de

la fiducie notamment dans la rédaction et la revue des conventions

de fiducie, il a traité les questions juridiques inédites soulevées par

l'exercice de la propriété fiduciaire. Ce sont d'ailleurs ces questions qui

l'ont poussé à se lancer dans la rédaction d'une thèse soutenue en

2013. L'ouvrage apporte ainsi un témoignage concret de l'exercice de

la pratique de la propriété fiduciaire et met également en exergue

certains écueils à éviter lors de la mise en place d'une fiducie. Ce

livre suggère également certaines améliorations qui pourraient être

apportées au régime de la fiducie dans son ensemble.