Traité de droit des assurances. Vol. 2. L'intermédiation d'assurance

Traité de droit des assurances. Vol. 2. L'intermédiation d'assurance

Traité de droit des assurances. Vol. 2. L'intermédiation d'assurance
Éditeur: LGDJ
2009972 pagesISBN 9782275033693
Format: BrochéLangue : Français

L'intermédiation d'assurance, mal connue du grand public, est régie

par des règles particulières qui ont été profondément modifiées

depuis 2005.

La seconde édition de ce Tome 2, qui prend place dans la série des

traités de droit des assurances sous la direction de Jean Bigot

(Tome 1, Entreprises et organismes d'assurance. Tome 3, Le contrat

d'assurance. Tome 4, Les assurances de personnes) entièrement

refondue, actualisée et augmentée, traite en détail des questions

d'ordre juridique entourant l'intermédiation d'assurance.

La première partie est consacrée à l'intermédiation (caractéristiques,

accords d'intermédiation, intermédiation et droit économique,

intermédiation internationale).

La deuxième partie concerne les intermédiaires d'assurance. Après

le rappel de notions fondamentales (définition, conditions d'accès

et d'exercice de la profession, rémunération), elle envisage les

différentes catégories d'intermédiaires (agents généraux et

mandataires, courtiers, établissements de crédit, associations,

vendeurs et prestataires de services).

La troisième partie traite des responsabilités civiles découlant de

l'intermédiation (responsabilité du fait personnel et du fait d'autrui

des entreprises d'assurance et des intermédiaires).

Cette seconde édition est l'oeuvre de Jean Bigot, Daniel Langé et

Jean-Louis Respaud (pour le droit économique). Elle s'adresse aux

universitaires, étudiants, juristes et professionnels de l'assurance.

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