Droit des assurances

Matière complémentaire du droit des obligations, le droit des assurances en
emprunte en partie les règles, mais en étend aussi le domaine d'application.
En effet, l'assurance jouant un rôle économique et social fondamental dans
la société française, le contrat d'assurance est devenu omniprésent, tant
dans la vie privée que dans les relations professionnelles.
Tenant compte de la division, incontournable, dégagée par la réglementation
des assurances, entre les branches assurances de dommages et
assurances de personnes, ce manuel traite en première partie du «droit
commun du contrat d'assurance», où sont envisagés, en premier lieu
la vie du contrat, puis les droits et obligations des parties par rapport à
chaque élément du contrat d'assurance : le risque, la prime et le sinistre.
Dans la deuxième partie, sont étudiées les «règles propres à chaque
catégorie d'assurance» : de dommages, puis de personnes.
L'étude est précédée d'une introduction présentant les spécificités
de l'opération d'assurance, la classification des assurances, les règles
prudentielles et, enfin, à la différence du contrat de droit commun, les
nombreux intervenants au contrat d'assurance.
Cet ouvrage poursuit un objectif pédagogique et doctrinal : il présente
le régime juridique de la matière, mais il fait aussi état des différentes
conceptions doctrinales tout en proposant, lorsque cela semble nécessaire,
une nouvelle conception. Il s'adresse ainsi, non seulement aux
étudiants et professionnels du droit néophytes en droit des assurances,
mais aussi aux acteurs plus avertis.
Cette première édition est à jour des tout derniers textes ou projets
(arrêté du 18 décembre 2012 sur l'interdiction des discriminations en
assurance, directive Intermédiation en assurances II, etc.), et de la jurisprudence
la plus récente. En outre, les questions les plus délicates du
droit des assurances font l'objet de développements très approfondis,
suggérant parfois de nouvelles solutions.