Droit des assurances

Droit des assurances

Droit des assurances
Éditeur: Ellipses
2013332 pagesISBN 9782729880989
Format: BrochéLangue : Français

Matière complémentaire du droit des obligations, le droit des assurances en

emprunte en partie les règles, mais en étend aussi le domaine d'application.

En effet, l'assurance jouant un rôle économique et social fondamental dans

la société française, le contrat d'assurance est devenu omniprésent, tant

dans la vie privée que dans les relations professionnelles.

Tenant compte de la division, incontournable, dégagée par la réglementation

des assurances, entre les branches assurances de dommages et

assurances de personnes, ce manuel traite en première partie du «droit

commun du contrat d'assurance», où sont envisagés, en premier lieu

la vie du contrat, puis les droits et obligations des parties par rapport à

chaque élément du contrat d'assurance : le risque, la prime et le sinistre.

Dans la deuxième partie, sont étudiées les «règles propres à chaque

catégorie d'assurance» : de dommages, puis de personnes.

L'étude est précédée d'une introduction présentant les spécificités

de l'opération d'assurance, la classification des assurances, les règles

prudentielles et, enfin, à la différence du contrat de droit commun, les

nombreux intervenants au contrat d'assurance.

Cet ouvrage poursuit un objectif pédagogique et doctrinal : il présente

le régime juridique de la matière, mais il fait aussi état des différentes

conceptions doctrinales tout en proposant, lorsque cela semble nécessaire,

une nouvelle conception. Il s'adresse ainsi, non seulement aux

étudiants et professionnels du droit néophytes en droit des assurances,

mais aussi aux acteurs plus avertis.

Cette première édition est à jour des tout derniers textes ou projets

(arrêté du 18 décembre 2012 sur l'interdiction des discriminations en

assurance, directive Intermédiation en assurances II, etc.), et de la jurisprudence

la plus récente. En outre, les questions les plus délicates du

droit des assurances font l'objet de développements très approfondis,

suggérant parfois de nouvelles solutions.

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