La titrisation des actifs intellectuels

La titrisation des actifs intellectuels

La titrisation des actifs intellectuels
2013621 pagesISBN 9782804453985
Format: BrochéLangue : Français

Quel lien existe-t-il entre la titrisation et David Bowie ? A priori , aucun ! La crise des

subprimes contribue à renforcer l'image de la titrisation d'après laquelle il s'agirait

d'un montage complexe de transformation de créances de prêts en titres financiers.

En revanche, on connaît moins les titrisations de droits de propriété intellectuelle, dont

David Bowie a été l'un des pionniers dans les années 90.

L'objectif de cet ouvrage est de vérifier si la titrisation est applicable aux droits de

propriété intellectuelle (droits d'auteur, brevets, marques...), ainsi que de rechercher les

avantages et les risques d'une telle opération.

À la fois souple et accueillant à l'égard de la propriété intellectuelle, le droit

luxembourgeois de la titrisation sert de point de départ de ces recherches, tout en étant

mis en regard avec d'autres systèmes juridiques, en particulier le droit français et le droit

américain.

Le mariage de la titrisation et de la propriété intellectuelle invite non seulement à

concevoir la titrisation comme un mécanisme de financement transposable à tout actif,

mais aussi à envisager les droits de propriété intellectuelle comme de véritables actifs.

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