Les novelles : droit civil. 6, Le louage de choses. Vol. 1. Les baux en général

Les novelles : droit civil. 6, Le louage de choses. Vol. 1. Les baux en général

Les novelles : droit civil. 6, Le louage de choses. Vol. 1. Les baux en général
2000ISBN 9782804405984
Langue : Français

Il était temps sans doute qu'une nouvelle édition vienne actualiser l'ouvrage que Joseph Vankerckhove a consacré jadis avec Marcel La Haye, au louage de choses en droit commun.

Depuis 1964, année de la première édition de ce traité dans les «Novelles», la matière, l'une des plus importantes du droit civil, trouvant à s'appliquer constamment par chacun, a subi de profondes transformations dans des législations nouvelles, complémentaires et protectrices, réservant des statuts privilégiés destinés à mieux régir la vie moderne dans l'habitat et dans l'exploitation commerciale ou agricole.

Doctrine et jurisprudence abondantes en ont évidemment tenu compte, rappelant certes les grands principes inhérents au louage en général, mais s'adaptant par ailleurs aux règles particulières régissant les baux commerciaux, les baux à ferme et les locations de résidence principale.

Pour cette nouvelle édition, à l'aube du troisième millénaire, il a fallu cette fois analyser à côté des principes fondamentaux qui continuent à régir la location, les nombreuses exceptions nées des diverses lois du vingtième siècle.

Dans le souci de maintenir autant que possible la table synthétique de l'ancien traité, la nouvelle présentation offre au praticien un rappel des règles fondamentales ainsi que l'énoncé des dérogations imposées par les trois lois d'exception plus ou moins récentes.

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