La nouvelle directive «Machines» 2006/42/CE sera d'application obligatoire

à partir du 29 décembre 2009 et remplacera l'actuelle directive 98/37/CE.

Dès la publication de cette nouvelle instruction en juin 2006, les fabricants

européens de robinetterie industrielle, regroupés au sein du CEIR (Comité européen

des industries de la robinetterie) et de Profluid (Association française des pompes,

des compresseurs et de la robinetterie) en France, ont cherché à vérifier si

l'interprétation qu'ils avaient du champ d'application de la directive 98/37/CE était

remise en cause.

Après étude, il apparaît qu'aucun organe de robinetterie (avec ou sans son

actionneur) n'est une «machine» au sens de la directive 2006/42/CE. Ne peuvent être

considérés comme quasi-machine (ou PCM pour «Partly Completed Machine») que

les robinets actionnés, explicitement destinés à être intégrés dans une machine.

À la demande des fabricants européens de robinetterie industrielle, le Cetim a été

sollicité afin de les aider à établir des analyses de risque types pour les équipements

susceptibles d'être des PCM.

Après un bref rappel de la réglementation, cet ouvrage présente ces analyses

de risques. Toutefois il est clair que ces dernières ne peuvent être utilisées telles

quelles et doivent être adaptées par chaque fabricant en fonction de ses propres

solutions.