RSA, mode d'emploi

Les dispositions relatives au revenu de solidarité active sont entrées en vigueur le
1<sup>er</sup> juin 2009.
Le revenu de solidarité active repose sur le postulat que la majorité des personnes
qui bénéficient des minima sociaux sont dans la capacité de travailler et le souhaitent.
Il doit donc permettre de réussir l'objectif de réduction de la pauvreté, par le
retour au travail des personnes concernées.
Pour ce faire, le calcul de l'allocation évolue afin de rendre plus attractive la reprise
d'une activité professionnelle. De même, dans un parcours d'insertion redéfini, la
priorité est désormais donnée à l'orientation vers l'insertion professionnelle.
Les responsabilités des différents acteurs dans le dispositif évoluent elles aussi,
même si le Département conserve le pilotage de l'ensemble, et la cohérence de
leurs interventions est assurée par divers outils, notamment conventionnels.
Après un rappel contextuel, l'ouvrage présente de manière exhaustive, accessible
et pédagogique le nouveau dispositif autour du RSA, puis évoque des questions
qui sont directement liées à l'application de ce dernier : la communication des
informations à caractère personnel détenues par les administrations, la gestion
des contentieux, la compensation financière de la nouvelle compétence transférée
aux Départements...