Anthropologie juridique de la personne morale

Anthropologie juridique de la personne morale

Anthropologie juridique de la personne morale
Éditeur: LGDJ
2009ISBN 9782275034430
Format: BrochéLangue : Français

Appliquée à la société, une anthropologie juridique de la personne morale

se donne pour objectif d'examiner la «complexion» juridique de ce sujet

artificiel de droit. On y distingue deux registres : l'avoir et l'être.

Quant à l'avoir, l'observation conduit à réfuter que la société soit

propriétaire de l'actif social, et les associés réduits envers elle au rang de

simples créanciers, de surcroît de dernier rang. La société a certes, sur les biens

sociaux, tous les attributs de la propriété, mais le titre nu, la subpropriété,

appartient aux associés, individuellement sur leur apport et indivisément sur le

surplus.

Quant à l'être - ou la manière d'être -, la nature abstraite de la personne

morale est incompatible avec le schéma de la représentation juridique des

personnes physiques. Ne relevant ni du mandat, ni de la représentation légale,

son mode d'action est d'un autre ordre : il procède de l'incarnation. La société

s'incarne dans son dirigeant : elle c'est lui. Par cette fiction de personnification,

tribut nécessaire d'une autre - la personnalisation fictive du groupe -, s'éclaire

désormais le dédoublement juridique, en jurisprudence, de la personnalité de

son dirigeant.

Ce livre est proposé par (0) membre(s)
Ce livre est mis en favori par (0) membre(s)