L'éclatement de la procédure pénale : vers un nouvel ordre procédural pénal ?

La procédure pénale, jadis stable et unitaire, n'apparaît plus comme un
système normatif ordonné et cohérent. Par pans entiers elle éclate, laissant
surgir des dispositions techniques morcelées, souvent complexes, parfois
illisibles. Sous le poids de contraintes nouvelles et d'exigences contradictoires,
le système pénal tente de s'adapter. Le cadre institutionnel de la réponse pénale
oscille entre proximité et spécialisation, tandis que le cadre procédural entend
répondre à une délinquance qui ne cesse d'augmenter et qui est devenue
opaque, internationale, astucieuse. Si les adaptations réalisées ne sont, pour la
plupart, pas contestables dans leur principe, elles le sont en revanche dans leur
traduction technique, peinant à s'incarner dans des dispositions claires,
rationnelles et donc pérennes.
L'éclatement du contenu technique des normes procédurales pénales laisse
en outre apparaître un mouvement plus profond de transformation de la
matière qui, loin d'avoir permis l'émergence d'un nouvel ordre modernisé, a,
au contraire, déstabilisé et déstructuré l'existant. La portée de l'éclatement
n'ayant pu être jugulée par certains principes, théoriquement vecteurs d'unité,
la cohérence du système né des différentes manifestations du phénomène est
ainsi elle-même ébranlée.
Le temps d'une recomposition étant venu, la présente recherche propose
quelques orientations tendant à permettre tant la remise en ordre, que la
rationalisation de la procédure pénale dans ses dimensions formelles et
substantielles.