L'éclatement de la procédure pénale : vers un nouvel ordre procédural pénal ?

L'éclatement de la procédure pénale : vers un nouvel ordre procédural pénal ?

L'éclatement de la procédure pénale : vers un nouvel ordre procédural pénal ?
Éditeur: LGDJ
2014ISBN 9782275044538
Format: BrochéLangue : Français

La procédure pénale, jadis stable et unitaire, n'apparaît plus comme un

système normatif ordonné et cohérent. Par pans entiers elle éclate, laissant

surgir des dispositions techniques morcelées, souvent complexes, parfois

illisibles. Sous le poids de contraintes nouvelles et d'exigences contradictoires,

le système pénal tente de s'adapter. Le cadre institutionnel de la réponse pénale

oscille entre proximité et spécialisation, tandis que le cadre procédural entend

répondre à une délinquance qui ne cesse d'augmenter et qui est devenue

opaque, internationale, astucieuse. Si les adaptations réalisées ne sont, pour la

plupart, pas contestables dans leur principe, elles le sont en revanche dans leur

traduction technique, peinant à s'incarner dans des dispositions claires,

rationnelles et donc pérennes.

L'éclatement du contenu technique des normes procédurales pénales laisse

en outre apparaître un mouvement plus profond de transformation de la

matière qui, loin d'avoir permis l'émergence d'un nouvel ordre modernisé, a,

au contraire, déstabilisé et déstructuré l'existant. La portée de l'éclatement

n'ayant pu être jugulée par certains principes, théoriquement vecteurs d'unité,

la cohérence du système né des différentes manifestations du phénomène est

ainsi elle-même ébranlée.

Le temps d'une recomposition étant venu, la présente recherche propose

quelques orientations tendant à permettre tant la remise en ordre, que la

rationalisation de la procédure pénale dans ses dimensions formelles et

substantielles.

Ce livre est proposé par (0) membre(s)
Ce livre est mis en favori par (0) membre(s)