La bonne foi, notion polymorphe teintée de morale et

issue du droit commun, a vocation à intervenir dans tous

les droits spéciaux. À ce titre, elle trouve naturellement à

s'appliquer en droit d'auteur, même si le silence initial du

législateur et du juge pourrait laisser à penser que ce droit

spécial ignore la notion. La présente étude propose donc

une analyse des manifestations de la bonne foi au sein

du droit d'auteur, manifestations qui peuvent prendre deux

formes.

D'une part, ces manifestations peuvent être propres

au droit d'auteur : la notion intervient ainsi dans les

raisonnements relatifs à la détermination du monopole

mais également dans les règles applicables à la sanction

des atteintes portées à ce droit exclusif. L'utilisation de la

notion procède alors d'un choix du juge ou, plus rarement,

du législateur et répond à un objectif interne au droit

spécial, objectif qui sera bien souvent celui de la défense

de l'auteur ou, plus largement, du titulaire de droits.

D'autre part, les manifestations de la bonne foi peuvent

être importées du droit commun. Si le lieu d'intervention

privilégié de la notion en telle hypothèse est le contrat

d'auteur, la bonne foi peut aussi s'épanouir au-delà de ce

contrat. Le recours à la notion est, dans ce cas, imposé

au juge et au législateur spéciaux - lesquels doivent

naturellement tenir compte de la norme générale dès

lors que celle-ci n'est pas en contradiction avec le texte

spécial - et l'objectif poursuivi est alors externe au droit

d'auteur : il peut ainsi être question de protéger l'équilibre

des relations ou encore de garantir la sécurité juridique.

Plurielles, les interventions de la bonne foi en droit d'auteur

invitent ainsi à s'interroger sur les interférences entre droit

commun et droit spécial.