Opérations de crédit

Opérations de crédit

Opérations de crédit
Éditeur: LexisNexis
2016ISBN 9782711022700
Format: BrochéLangue : Français

Cet ouvrage présente de manière résolument pratique

l'ensemble des règles gouvernant les opérations de crédit,

qu'elles concernent les particuliers ou les entreprises, les

crédits nationaux ou internationaux.

Une première partie est consacrée au prêt, opération de crédit

de droit commun. La deuxième partie présente les droits

et obligations des établissements de crédit ainsi que leur

responsabilité. La troisième partie est consacrée aux crédits

spécifiques aux entreprises tels que le «Dailly», l'affacturage,

le crédit-bail, le crédit documentaire, les crédits syndiqués,

les crédits consentis aux entreprises en difficulté. La dernière

partie est consacrée aux crédits mobiliers et immobiliers à la

consommation et à la procédure de surendettement.

L'ouvrage comporte plus de 5 000 références dont de nombreuses

inédites émanant de juridictions du fond.

Ce traité permet de mettre en lumière quelques évolutions

majeures du droit bancaire.

Tout d'abord, le monopole bancaire est remis en cause avec

le développement du crédit interentreprises, du financement

participatif et du micro-crédit.

Ensuite, le droit bancaire se rééquilibre, ce dont témoignent

les nombreuses obligations en faveur des emprunteurs, source

de responsabilité. Des devoirs classiques, tels le devoir de non-immixtion

ou le droit discrétionnaire d'accorder ou de refuser

un crédit, régressent. Dans le même temps, d'autres devoirs se

développent, tels le devoir de mise en garde envers l'emprunteur

et la caution. Il en résulte une responsabilité accrue des

établissements de crédit, qu'ils accordent ou rompent les crédits.

Enfin, le clivage du droit des crédits aux particuliers et du droit

des crédits aux entreprises s'accentue.

Ainsi conçu, cet ouvrage est un instrument de travail indispensable

à tous ceux qui ont à traiter, sous un angle pratique comme sous

un angle théorique, les différentes opérations de crédit.

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