Code du sport commenté : édition 2014

L'édition 2014 du Code du sport Dalloz présente la
codification officielle complète de la matière, incluant les
évolutions de l'année écoulée, dont les plus marquantes sont
l'établissement du profil biologique des sportifs issu du décret
du 27 décembre 2013, ou encore les impacts de la loi Hamon
du 17 mars 2014 en matière de paris sportifs.
L'ensemble du Code est enrichi d'annotations de jurisprudence
et de vastes commentaires explicatifs.
Les textes non codifiés qui forment un complément
nécessaire à la compréhension de la matière sont classés
dans un Appendice thématique (associations, enseignement
des A.P.S, manifestations sportives, responsabilité, sports de
nature, etc...) contenant également les textes importants
issus du Mouvement sportif tels que la Charte olympique, le
Code de l'arbitrage international et Règlement de la chambre
arbitrale du sport du CNOSF, le Code mondial antidopage,
les propositions de conciliation du CNOSF et sentences du
Tribunal arbitral du sport, ou encore la Convention collective
nationale du sport.
Un cédérom attaché à la fin de l'ouvrage permet de
consulter le texte intégral de 1 100 arrêts mentionnés
dans l'ouvrage, et de faire des recherches documentaires
sur la totalité du code et de ses annexes, annotations de
jurisprudence et commentaires compris.
Nota : Le présent ouvrage est porteur d'une double
nouveauté éditoriale. Vous la découvrirez en activant la
clé de 12 caractères - figurant sur l'étiquette de la couverture
- selon les modalités expliquées sur les pages de garde au
début de l'ouvrage :
-
Une offre bi-média : en plus de l'ouvrage imprimé,
vous disposez, sur tout terminal connecté à internet, de la
version feuilletable de votre code ;
-
Une lettre d'actualité : la totalité des textes nouveaux
impactant le code, présentés dans leur forme consolidée,
ainsi que les résumes des dernières décisions de jurisprudence
essentielles, vous sont adressés par courriel rous les quatre
mois.