Au coeur du droit civil,

le droit des successions

intègre les droits des personnes,

de la famille, des

biens et des obligations.

Les grandes lignes de ce

droit ont été fixées par le

Code civil et retouchées

prudemment par le législateur

au fil du temps,

jusqu'aux bouleversements

apportés, principalement,

par les lois

du 3 décembre 2001 et

du 23 juin 2006.

Les règles établies par

la pratique notariale et

confirmées par la jurisprudence

ont dû être reconsidérées.

Face au schéma

classique - un défunt, un

patrimoine, des héritiers

-, les praticiens ont

besoin d'éléments fiables

pour liquider une succession

: or les lois nouvelles

sont parfois imparfaites ;

la doctrine récente peut

paraître divergente ;

et la jurisprudence

comporte encore des

points d'incertitude.

Dans ce contexte, la liquidation

d'une succession

peut se révéler un exercice

à risque.

Le propos de cet ouvrage

est d'accompagner

le liquidateur dans les

étapes de son travail, en

reprenant les solutions

anciennes quand elles

sont maintenues, en

expliquant les nouveautés

apportées par les

réformes et en signalant

les difficultés théoriques

non résolues faute de

jurisprudence, ainsi que

les solutions d'attente

possibles. Les explications

sont illustrées par près

de trois cents exemples

chiffrés et des précisions

sur la fiscalité.

L'ouvrage est composé

de sept parties : la

première, consacrée à la

dévolution successorale,

pour déterminer les

acteurs de la liquidation ;

la deuxième, relative à la

succession volontaire ; la

troisième, traitant de la

liquidation proprement

dite et ses étapes

obligées ; la quatrième,

portant sur l'indivision

et les opérations de

partage ; la cinquième,

traitant de l'articulation

entre liquidation civile et

liquidation fiscale en vue

d'établir la déclaration de

succession ; la sixième, de

la succession internationale ;

la septième, regroupant

des cas pratiques de

synthèse. L'ouvrage est

complété par un index

thématique des exemples

chiffrés et cas pratiques,

un index thématique

alphabétique, un index

des articles des codes

cités et un index des

articles du règlement

européen sur les

successions cités.

À destination des notaires

et avocats, cette troisième

édition s'adresse aussi aux

magistrats.

Les étudiants y trouveront

un complément à leurs

manuels, et une aide

à la résolution de cas

pratiques.

Chacun y puisera les

informations nécessaires

pour anticiper une liquidation

successorale ou s'y

confronter.