M14, la comptabilité des communes : à jour au 11 mai 2009
L'instruction M 14 a mis en place un cadre comptable adapté aux impératifs de gestion des
collectivités locales et aux besoins des citoyens.
L'ouvrage a pour vocation de démythifier ce qui peut a priori paraître complexe et obscur. Il
propose une présentation pédagogique de l'ensemble des règles issues de cette instruction.
Mais il va plus loin et fournit un véritable mode d'emploi en dégageant une démarche, une
méthode pour agir au quotidien. Chacun pourra choisir, de manière pragmatique, la voie qu'il
entend suivre en fonction de ses besoins.
L'édition 2009 est à jour des textes les plus récents, comme le décret n° 2009-244 du 2 mars
2009 pris en application du Code général des collectivités territoriales et de l'article 48 de la loi
n° 2008-735 du 28 juillet 2008 relative aux contrats de partenariat.
En annexe, le lecteur trouvera le texte intégral du Plan comptable général et de l'instruction
M 14 applicable au 1<sup>er</sup> janvier 2009, dans sa version issue de l'arrêté du 29 décembre 2008.
La consultation est facilitée par la mise en page : le Plan comptable et l'instruction M 14 sont
présentés en colonne, les comptes se faisant face.
Un ouvrage de référence, indispensable pour maîtriser au quotidien la comptabilité communale.
