Le principe d'équivalence fonctionnelle a connu un immense succès

auprès de nombreux législateurs à travers le monde, dans le processus de

régulation de la société de l'information. Selon ce principe, les documents

électroniques et les procédés de signature, d'horodatage ou de recommandé

électroniques peuvent bénéficier de la même reconnaissance juridique que

les documents papier et les mentions manuscrites, à condition de remplir

les mêmes fonctions. Cette analyse va de pair avec les principes de neutralité

technologique et de nondiscrimination.

Malgré ce succès, ce principe a fait l'objet de mises en oeuvre différentes

d'une législation à l'autre, à défaut de contours précis et d'une méthodologie

claire. Dans ce contexte, l'ouvrage vise à élaborer une théorie critique des

équivalents fonctionnels, en identifiant ses origines, son évolution, ses

forces et ses faiblesses, puis en dégageant les concepts et la méthodologie

nécessaires à une bonne application du principe .

Combinant une approche comparatiste et interdisciplinaire originale,

l'ouvrage est non seulement un instrument de référence pour les chercheurs

et les professionnels du droit des technologies de l'information et des

sciences de l'information, mais également un guide pratique pour la

rédaction et l'interprétation du cadre juridique de la société de l'information.