Droit de l'environnement

Droit de l'environnement

Droit de l'environnement
Éditeur: Ellipses
2010320 pagesISBN 9782729853549
Format: BrochéLangue : Français

Désormais incontournable, le droit de l'environnement

demeure encore trop souvent assimilé à un droit bavard,

complexe et touffu, lorsqu'on ne l'accuse pas de «harcèlement

textuel».

Cet ouvrage, à jour de la loi du 3 août 2009 de programmation

relative à la mise en oeuvre du Grenelle de

l'environnement, se propose de rendre accessible ce droit

nouveau et novateur en présentant synthétiquement les

normes en vigueur. Il a également pour objectif d'initier à la

recherche par ses abondantes références jurisprudentielles et

bibliographiques.

Dans une perspective didactique, il dresse un panorama

général : sujets du droit de l'environnement (institutions,

entreprises mais aussi associations et citoyens), protection

de l'environnement (préservation des milieux et ressources

naturelles, sauvegarde des espèces et des espaces), droit des

nuisances (règles relatives aux installations polluantes, aux

déchets, aux risques ou au bruit) et contentieux de l'environnement

(détermination de la juridiction compétente et

des actions à intenter, responsabilité pour atteinte à l'environnement

et indemnisation du dommage écologique).

Principalement destiné aux étudiants en Droit, AES, IPAG

ou IEP, cet ouvrage s'adresse aussi aux élus locaux, décideurs

économiques, responsables associatifs et à tous ceux qui

s'intéressent à la préservation de notre patrimoine naturel.

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