Précis de droit civil des biens. Vol. 1. Théorie générale des biens et théorie spéciale des droits réels fonciers et immobiliers congolais

Précis de droit civil des biens. Vol. 1. Théorie générale des biens et théorie spéciale des droits réels fonciers et immobiliers congolais

Précis de droit civil des biens. Vol. 1. Théorie générale des biens et théorie spéciale des droits réels fonciers et immobiliers congolais
2007541 pagesISBN 9782872098750
Format: BrochéLangue : Français

Le droit des biens est indiscutablement au carrefour de tous les droits. Nul ne

peut en sous-estimer l'intérêt et l'importance. Il suffit, dans un pays comme

le Congo, de considérer notamment les conflits générés par l'occupation, l'appropriation

ou la maîtrise du sol. En droit congolais, sur le sol, des droits concurrents

de nature coutumière ou de droit positif peuvent être exercés par les particuliers, les

communautés locales et par l'État. Comment le législateur congolais s'y est-il pris

pour réglementer le domaine foncier qui est aussi forestier, minier et immobilier et

assurer les uns et les autres ? Quelle est la part de la jurisprudence dans cet exercice

périlleux ?

Ce Précis , qui participe de la nouvelle écriture juridique congolaise, a pour objectif

de répondre à ces questions. Expert en la matière, l'auteur se base sur le fruit de ses

recherches, les expertises réalisées ainsi que sur plusieurs années d'enseignement.

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