Le Code des associations et fondations Dalloz présente

en deux parties l'ensemble des textes juridiques concernant

les associations et organismes sans but lucratif.

La première partie est consacrée au régime général des

associations :

- loi et décret de 1901,

- apports, dons, legs et subventions,

- activités économiques,

- bénévolat,

- fonds de dotation,

- régime comptable,

- responsabilité civile et pénale,

- service civique.

La seconde partie présente, outre le régime des fondations,

quelque vingt régimes particuliers d'associations,

parmi lesquels :

- associations d'actionnaires et investisseurs,

- associations cultuelles et congrégations,

- associations de défense des consommateurs,

- associations de chasse et de pêche,

- associations de protection de l'environnement,

- associations de services à la personne,

- associations sportives...

Les textes présentés sont enrichis d'annotations de

jurisprudence particulièrement fouillées et d'un vaste

commentaire explicatif qui éclaire une matière foisonnante

relevant à la fois du droit civil, du droit des sociétés

et plus largement du droit des affaires, ainsi que du

droit administratif et, bien entendu, du droit fiscal.