Annales des loyers et de la propriété commerciale, rurale et immobilière, n° 8-9 (2014). Guide de la copropriété des immeubles bâtis

Christian Atias, agrégé des Universités, a enseigné le droit pendant 40 ans
et l'a pratiqué, en qualité d'avocat, pendant près de 25 ans. Il est l'auteur
de nombreux ouvrages juridiques, publiés en particulier aux Editions Edilaix
( Guide des charges de copropriété, L'indivision, Le copropriétaire face à l'assemblée
générale : comment se défendre ? Les associations syndicales libres de propriétaires
en lotissement ). Il est l'un de ceux qui ont consacré leurs efforts à l'étude du droit
de la copropriété des immeubles bâtis et nous fait partager son expérience dans un
domaine qui est devenu une discipline juridique à part entière. L'ouvrage fournit un
très grand nombre de références et présente les diverses interprétations données aux
principales règles, avec leurs différentes nuances.
Comme dans les éditions précédentes, le Guide de la copropriété des immeubles
bâtis propose un commentaire article par article de la loi du 10 juillet 1965 et de
son décret d'application du 17 mars 1967, à la lumière de la jurisprudence et des
réformes récentes, notamment de la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014, dite loi ALUR.
Le lecteur retrouvera les principales rubriques figurant dans les versions précédentes,
à savoir :
Assemblée générale : voir principalement art. 17, L. 65, n° 679 et s.,
Autorisation de travaux d'un copropriétaire : voir principalement art. 25,
L. 65, n° 955 et s.,
Charges : voir principalement art. 10, L. 65, n° 434 et s.,
Cession de lot : voir principalement art. 9, L. 65, n° 328 et s.,
Contentieux : voir principalement art. 15 et 42, L. 65, n° 612 et s., et 1148 et s.,
Copropriétaire : voir principalement art. 9, L. 65, n° 254 et s.,
Règlement de copropriété : voir principalement art. 8, L. 65, n° 179 et s.,
Syndic : voir principalement art. 18, L. 65, n° 803 et s.,
Syndicat secondaire : voir principalement art. 27, L. 65, n° 1061 et s.,
Syndicat : voir principalement art. 14, L. 65, n° 550 et s.,
Plusieurs questions particulières ont été abordées à la fin de l'ouvrage (urbanisme,
délais pour agir en justice, inconvénients de voisinage,...)