Les entreprises et leurs dirigeants, ou les simples particuliers gérant leur

patrimoine privé, sont tous, un jour ou l'autre, confrontés aux doubles

impositions internationales qu'il est nécessaire d'éviter et aux stratégies

d'optimisation fiscale internationale qu'il faut, au contraire, rechercher à

condition de respecter le droit.

Il leur faut donc connaître et comprendre les règles et les principes de la

fiscalité internationale et savoir maîtriser le droit interne, le droit de l'Union

européenne et les conventions fiscales internationales.

D'expérience, tout cela, pour le profane, est difficile d'accès ; les conventions

fiscales sont rédigées dans une langue lourde et compliquée, les textes de droit

interne se combinent plus ou moins bien avec les traités internationaux et les

décisions des tribunaux sont souvent obscures et toujours évolutives, qu'il

s'agisse de celles du Conseil d'Etat ou de la Cour européenne de justice.

Cet ouvrage répond aux questions concrètes que se posent les contribuables

confrontés à ces situations. Il analyse leurs préoccupations les plus courantes

d'un point de vue essentiellement pratique, mais sans négliger pour autant le

raisonnement théorique qui permet de donner la solution et de répondre ensuite

à des questions nouvelles ou légèrement différentes.

Les développements sont classés en 30 études pratiques autonomes,

regroupées dans six rubriques, les fondements, les affaires, les personnes, les

placements, l'évasion et la fraude et les questions communes.

D'une lecture aisée, cet ouvrage de référence répond aux besoins des

entreprises et des particuliers, ainsi que de leurs conseils, notamment

banquiers, gestionnaires de patrimoine, avocats, experts-comptables et notaires.