Les justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Age : institutions, acteurs et pratiques judiciaires

Les justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Age : institutions, acteurs et pratiques judiciaires

Les justices seigneuriales en Anjou et dans le Maine à la fin du Moyen Age : institutions, acteurs et pratiques judiciaires
2011393 pagesISBN 9782753512825
Format: BrochéLangue : Français

La présente étude s'attache à

décrypter l'organisation et le

fonctionnement de juridictions

situées au premier niveau de l'appareil

judiciaire. Longtemps dépeintes comme

inefficaces, incompétentes, partiales

et même âpres au gain, les justices

seigneuriales font l'objet, depuis

plusieurs années déjà, d'une révision historiographique qui montre au contraire

qu'elles peuvent être pleinement parties prenantes des régulations sociales,

attachées davantage à réconcilier qu'à sanctionner les plaideurs. Fondée sur le

dépouillement exhaustif d'archives de la pratique judiciaire, l'étude tente une

approche à la fois quantitative et qualitative des registres audienciers d'affaires

judiciaires et d'amendes, tout en faisant une large place au droit coutumier

en vigueur dans ces deux provinces du royaume de France. Cette recherche

examine ainsi la manière dont l'audience s'organise, le personnel qu'elle

mobilise, mais également l'activité quotidienne des tribunaux seigneuriaux

à travers la procédure suivie, le type d'affaires jugées et les condamnations

prononcées ; le tout en essayant de dégager les «modèles» susceptibles d'avoir

influencé la conduite de l'exercice judiciaire dans cette région et à ce niveau

institutionnel. Au-delà de ces aspects strictement juridique et judiciaire, ce

travail tente enfin d'appréhender le profil des plaideurs, la manière dont ils

usent de la justice, et plus largement la place et le rôle assignés à cette dernière

vis-à-vis des justiciables et de l'autorité seigneuriale.

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