Les règles de déontologie notariale constituent un patrimoine précieux dont la

connaissance est une impérieuse nécessité pour tous ceux qui embrassent, ou aspirent

à embrasser la profession de notaire. Or, la connaissance de ces règles n'est pas des

plus faciles. Il n'y a pas, à proprement parler, de Code de déontologie notariale ; la

déontologie notariale est en effet le fruit de textes dispersés et d'usages parfois

séculaires, dont l'accès n'est pas simple. L'ambition de cet ouvrage est ainsi de

promouvoir ces règles afin d'éclairer les étudiants qui souhaitent rejoindre le notariat,

par la voie professionnelle ou universitaire, et de donner une base de travail fiable et

synthétique aux notaires en fonction.

Cette deuxième édition, substantiellement refondue, est ainsi à jour des nombreuses

modifications que la déontologie notariale a connues ces dernières années. Elle intègre

en effet les modifications du Règlement national, ainsi que les évolutions imposées

par la jurisprudence en matière, notamment, de responsabilité ou de discipline.

La connaissance des règles de déontologie notariale, qui s'imposent également aux

collaborateurs des notaires, apparaît plus que jamais nécessaire à l'heure où le notariat

s'apprête à relever le double défi du renouvellement massif de ses membres et de

l'augmentation de son effectif. La déontologie notariale fait en effet partie intégrante

de l'identité du notaire. Il ne faudrait donc pas que les évolutions de l'environnement

au sein duquel la profession évolue s'accompagnent d'une dilution de ses valeurs

fondamentales, valeurs qui reposent, pour une part non négligeable, sur le statut

d'officier public.

La pérennité de ce statut, gage de sécurité et de qualité pour les usagers du service

public notarial, passe ainsi par l'élaboration d'outils pédagogiques destinés à prévenir

les comportements susceptibles de nuire tant à la clientèle, qu'à la profession tout

entière. La juste connaissance des règles de la déontologie notariale étant le gage de

l'unité morale de la profession, cet ouvrage se veut un guide pratique auquel chaque

notaire pourra se référer pour mener à bien sa mission.