Le Concordat de 1801 et les articles organiques du culte catholique, avec toutes les modifications jusqu'à nos jours. Textes officiels annotés, avec les protestations du pape Pie VII contre les articles organiques, par un agent de contentieux administratif. (1er décembre 1893.) Date de l'édition originale : 1894 Sujet de l'ouvrage : Concordat (Actes Religieux) [Acte...