Droit des biens : 2011

Droit des biens : 2011

Droit des biens : 2011
Éditeur: Dalloz
2011333 pagesISBN 9782247108961
Format: BrochéLangue : Français

Dans notre monde juridique en perpétuel mouvement, le droit

des biens a longtemps fait figure d'îlot isolé de stabilité. Deux

des cinq livres du Code civil renvoient à la notion de propriété

et de nombreux articles ont conservé leur rédaction de 1804

avec leurs références aux lapins des garennes, bois taillis et

instruments araires. Cet air désuet ne doit pas tromper. Non

seulement, les règles sont restées tout à fait adaptées à notre

société urbaine, immatérielle et à ses nouveaux biens grâce

à une oeuvre créatrice remarquable de la jurisprudence, mais

elles ont été complétées par des dispositions de plus en plus

nombreuses, au sein et en dehors du Code civil.

Ces dernières années, l'évolution du droit des biens s'est

fortement accélérée. Les sources jurisprudentielles se sont

multipliées et doivent être prises en compte des décisions

toujours plus nombreuses rendues non seulement par les

juridictions judiciaires, mais également européennes et

désormais constitutionnelles grâce aux QPC.

Les textes ont également permis d'intégrer des modifications

majeures de cette matière, en particulier en introduisant la

fiducie puis l'EIRL qui ont fait disparaître notre principe plus

que centenaire de l'unicité du patrimoine.

Cet ouvrage expose tous les fondamentaux de cette matière,

en intégrant les évolutions récentes : la notion de bien et de

patrimoine, la propriété, ses démembrements et les propriétés

collectives. À jour des dernières modifications de notre droit, il

offre une vue synthétique, articulée et claire du droit des biens.

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